Votre mairie : Actes administratifs

Arrêté ADM-56-2025 Journée inter-structures – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Léon Pernot
Voir en ligne Télécharger (343.723 Ko)

Arrêté ADM-55-2025 Arrêté municipal portant réglement de l’équipement municipal – Urban Park – rue Léon Pernot
Voir en ligne Télécharger (1129.452 Ko)

Arrêté ADM-54-2025 Occupation du domaine public – Installation d’un échafaudage – Rénovation façade
Voir en ligne Télécharger (97.631 Ko)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 03 Février 2025
Voir en ligne Télécharger (2208.352 Ko)

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 07 Avril 2025
Voir en ligne Télécharger (75.976 Ko)

Arrêté ADM-53-2025 Fermeture exceptionnelle du cimetière ancien – Route de Dole – 16/04/2025
Voir en ligne Télécharger (349.729 Ko)

Décision n°DEC-19-2025 – Cession de 80 tapis de judo – Judo Club de Givry
Voir en ligne Télécharger (283.847 Ko)

Arrêté ADM-52-2025 Travaux publics – déplacement feux tricolores – terrassement – réglementation temporaire de circulation et de stationnement 3-5-7 rue de la Mairie
Voir en ligne Télécharger (357.816 Ko)

Arrêté ADM-51-2025 Travaux publics réfection entrée de cours – Réglementation temporaire de circulation et stationnement 11 rue Léon Pernot
Voir en ligne Télécharger (363.701 Ko)

Arrêté ADM-50-2025 Occupation domaine public rénovation façade rue Abbé Bidault
Voir en ligne Télécharger (89.434 Ko)

1 2 3 … 79 ➜

Ok

UTILISATION DES COOKIES

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies navigateur, permettant de vous offrir une meilleure expérience de navigation.