Votre mairie : Actes administratifs

Arrêté n°ADM-112-2024 – Délégation de signature à un agent
Voir en ligne Télécharger (61.758 Ko)

Décision n°56-2024 – Marché pour fourniture de repas livrés en liaison froide à destination du service de restauration scolaire et extrascolaire de la ville de Saint-Marcel
Voir en ligne Télécharger (339.475 Ko)

Arrêté ADM-111-2024 Travaux publics – Travaux de raccordement aux réseaux d’eau potable et d’assainissement – Réglementation temporaire de circulation rue du Champ Pavé
Voir en ligne Télécharger (366.137 Ko)

Arrêté ADM-110-2024 Réglementation de la circulation – Réfection de toiture Rue Julien Leneveu
Voir en ligne Télécharger (410.15 Ko)

Arrêté ADM-109-2024 – Travaux de raccordement au réseau d’électricité – Réglementation temporaire de circulation rue Champ Pavé
Voir en ligne Télécharger (368.192 Ko)

Arrêté ADM-108-2024 Travaux publics – Travaux de raccordements aux réseaux d’électricité – Réglementation de circulation rue Fontaine Melon
Voir en ligne Télécharger (357.55 Ko)

Arrêté ADM-107-2024 Travaux publics – Travaux de raccordement au réseau d’electricité – Réglementation de circulation rue Alfred Jarreau
Voir en ligne Télécharger (367.944 Ko)

Arrêté ADM-106-2024 – Travaux publics – Travaux de raccordement au réseau d’électricité – Chemin des Riottis
Voir en ligne Télécharger (355.657 Ko)

Arrêté ADM-104-2024 Travaux publics – renouvellement des réseaux d’assainissement et d’eau potable – Réglementation temporaire de circulation rue Curtil Canot
Voir en ligne Télécharger (349.07 Ko)

Décision n°55-2024 – Bail de location – 18 rue Léon Pernot
Voir en ligne Télécharger (57.567 Ko)

➜ 1 … 8 9 10 11 12 … 72 ➜

Ok

UTILISATION DES COOKIES

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies navigateur, permettant de vous offrir une meilleure expérience de navigation.