Votre mairie : Actes administratifs

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 1er juillet 2024
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Procès-verbal de la séance du 22 mai 2024
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Arrêté ADM-73-2024 Travaux publics – Travaux de refection de la couche de roulement de la RD 123 entre LANS et SAINT-MARCEL – Règlementation temporaire de circulation rue Alfred Jarreau – En Agglomération
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Arrêté ADM-72-2024 Remplacement de cadre et tampon telecom – Réglementation temporaire de circulation rue de la MAUCON
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Arrêté ADM-71-2024 Travaux publics – Travaux sur espace d’accueil du jeune enfant – Réglementation temporaire de circulation Place Romentino
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Arrêté ADM-70-2024 Voirie – Arrêté portant alignement de voirie – rue des Fontaines
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Arrêté n°ADM-69-2024 – Travaux publics – Réglementation temporaire de circulation et de stationnement rue des Buttes – Réparation sur regard d’eaux pluviales
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Arrêté ADM-68-2024 – Travaux publics – Travaux de raccordements aux réseaux d’eau potable et d’assainissement – Réglementation temporaire de circulation rue Fontaine Melon
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Arrêté ADM-67-2024 Travaux en domaine privé – Démolition des batiments de l’ancien site WILLIAM SAURIN – Réglementation temporaire de circulation rue du Champ du Four
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Arrêté ADM-66-2024 Parc Jules Verne – Veillé de fin d’été – Occupation du domaine public
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