Votre mairie : Actes administratifs

Arrêté ADM-16-2024 Evénement « Chez moi sûr » CCAS – Réglementation temporaire de stationnement Place des Droits de l’Homme.
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Décision n°DEC-10-2024 – Contrat de location d’un garage – 10 rue Abélard (n°5)
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Arrêté ADM-15-2024 Travaux publics – Entretien et maintenance du réseau d’éclairage public rue des Chavannes
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Décision n°DEC-9-2024 – Déclaration d’infructuosité pour le marché relatif à l’approvisionnement en fournitures administratives pour les services de la ville de Saint-Marcel
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Décision n°DEC-8-2024 – Contrat de vérification périodique, de maintenance et d’entretien des équipements scéniques de la salle Alfred Jarreau – Années 2024-2026
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Décision n°DEC-7-2024 – Avenant n°1 relatif au marché de mission de maitrise d’œuvre pour la réfection des façades et de la toiture de l’Orange Bleue
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Décision n°DEC-6-2024- Modification de la régie de recette « ACCUEIL »
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Décision n°DEC-5-2024 – Convention d’audit et de conseil en aménagement du territoire – Société LEYTON CTR
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Décision n°DEC-4-2024 – Bail de location pour une parcelle de terrain – 63 rue Léon Pernot
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Arrêté ADM-14-2024 Interdiction temporaire de circulation rue de la Varenne – Course cycliste du 13-04-2024
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