Votre mairie : Actes administratifs

Arrêté ADM-169-2023 Travaux publics – Raccordement au réseaus d’eau potable et d’assainissement – Réglementation temporaire de circulation et du stationnement rue du Rosoy – Au niveau du n°23
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Arrêté ADM-168-2023 Occupation du domaine public – Livraison de Béton – Autorisation temporaire de stationnement Rue Ampere / 81 route de Dole
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Arrêté ADM-167-2023 Travaux publics – Travaux sur réseau Télécom – Réglementation temporaire de circulation rue de la Noue au niveau du n°11
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Arrêté ADM-166-2023 Travaux publics – Création d’une sortie provisoire site Framatome – Réglementation temporaire de circulation Rue Poitevin et rue Becquerel
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Arrêté ADM-165-2023 Réglementation circulation et stationnement aux droit des chantiers courants effectués par les services techniques municipaux
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Décision n°76-2023 – Avenant n°2 au marché de travaux d’aménagement de la rue de la Centaine et de la rue du Breuil – EIFFAGE
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Décision n°75-2023 – Marché pour la réalisation des travaux de rénovation des terrains de tennis – Entreprises LAQUET TENNIS – BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 02 octobre 2023
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 11 décembre 2023
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Arrêté ADM-164-2023 Fermeture de la pêche – Interdiction temporaire de pêcher dans les lacs du Grand Paquier, des Orlans, et du Pré du Roi
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