Votre mairie : Actes administratifs

Arrêté ADM-148-2023 Inondations : Interdiction temporaire de circulation et de stationnement Lac du Grand Pâquier
Voir en ligne Télécharger (214.136 Ko)

Décision n°69-2023 – Avenant n°1 relatif à la mission d’assistance à la maîtrise d’ouvrage concernant l’étude de faisabilité pour la réhabilitation et l’extension de la mairie de Saint-Marcel
Voir en ligne Télécharger (285.6 Ko)

Décision n°68-2023 – Rétrocession d’une concession cinéraire – Cavurne n°63
Voir en ligne Télécharger (240.143 Ko)

Décision n°67-2023 – Rétrocession d’une concession cinéraire – Cavurne n°34
Voir en ligne Télécharger (258.877 Ko)

Décision n°66-2023 – Rétrocession d’une concession cinéraire – Cavurne n°9
Voir en ligne Télécharger (241.542 Ko)

Arrêté ADM-147-2023 : Réglementation temporaire de circulation et du stationnement rue du Moulin et rue des Buttes
Voir en ligne Télécharger (297.896 Ko)

Arrêté ADM-146-2023 : Réglementation temporaire de circulation et du stationnement rue du Curtil Bourbonnet
Voir en ligne Télécharger (305.828 Ko)

Arrêté ADM-145-2023 : Réglementation temporaire de circulation et du stationnement rue Denis Papin du n°13 au n°15
Voir en ligne Télécharger (265.326 Ko)

Arrêté ADM-144-2023 : Réglementation temporaire de circulation et du stationnement rue Marie Curie – entre le N°2 et la rue du Vernat
Voir en ligne Télécharger (296.616 Ko)

Arrêté ADM-142-2023 Pose, dépose et maintenance des illuminations de noël
Voir en ligne Télécharger (283.479 Ko)

➜ 1 … 27 28 29 30 31 … 70 ➜

Ok

UTILISATION DES COOKIES

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies navigateur, permettant de vous offrir une meilleure expérience de navigation.