Votre mairie : Actes administratifs

Arrêté ADM-27-2025 Travaux publics – Aménagement abords salle Jarreau
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Décision DEC-14-2025 Travaux de remplacement de revêtement de sol à l’école élémentaire Jean Desbois et l’école maternelle Roger Balan – Marché n°242520 – MSB REVETEMENT
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Décision DEC-13-2025 Travaux de menuiserie intérieure dans les groupes scolaires de la ville de Saint-Marcel – Marché n°241524 – Menuiserie du chalonnais
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Arrêté ADM-26-2025 Occupation du domaine public – remplacement d’un transformateur – 97 route de Dole
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Arrêté ADM-25-2025 Réglementation temporaire de la circulation – Réfection de toiture – rue Alfred Jarreau
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Arrêté ADM-24-2025 Travaux publics – Sondages avant mise en place d’une canalisation – Réglementation temporaire de circulation – Rue de la Varenne
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Arrêté n°ADM-23-2025 – Délégation de signature
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Décision n°DEC-12-2025 – Contrat d’audit et de conseil pour la gestion de l’aménagement du territoire – Société LEYTON CTR
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Décision n°DEC-11-2025 – Bail de location – 44 Grande Rue
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Décision n°DEC-10-2025- Avenant n°2 au marché d’assistance à maitrise d’ouvrage relatif à l’étude de faisabilité pour la réhabilitation et l’extension de la mairie – ASCOREAL
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