Votre mairie : Actes administratifs

Décision n°34 – 2023 – Achèvement de la restauration des boiseries du Chœur de l’église de Saint-Marcel
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Décision n°33-2023 – Bail M. ANTOINET Sébastien
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Arrêté ADM-87-2023 Travaux publics – Enfouissement des réseaux d’électricité – Réglementation de circulation rue Curtil Canot
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 Mars 2023
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 Mai 2023
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Décision 32 – 2023 – Accord cadre pour une mission de diagnostic amiante, plomb et hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) avant travaux ou démolition – SARDIAG
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Arrêté ADM-86-2023 Fête foraine – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – du 30/08 au 05/09
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Arrêté ADM-85-2023 Evénement » Fête des voisins » Occupation du domaine public – Rue des anciens combattants d’AFN
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Arrêté ADM-84-2023 – Occupation du domaine public – Dépose d’une groupe électrogène – Interdiction temporaire de stationnement – Rue de la Noue
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Arrêté ADM-83-2023 – Travaux publics – Travaux sur réseau d’électricité – Réglementation temporaire de circulation rue de la Varenne
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