Votre mairie : Actes administratifs

Arrêté ADM-119-2024 – Travaux publics – Déploiement du dispositif de vidéoprotection – Phase 2 – Réglementation temporaire de stationnement et de circulation – Chemin des Riottis / rue Fontaine Melon
Voir en ligne Télécharger (363.074 Ko)

Arrêté ADM-118-2024 – Travaux publics – Déploiement du dispositif de vidéoprotection – Phase 2 – Réglementation temporaire de circulation et du stationnement – rue Fontaine Melon
Voir en ligne Télécharger (387.447 Ko)

Décision n°62-2024 – Convention administrative de location – GAEC MONTAGNYLAND
Voir en ligne Télécharger (327.125 Ko)

Décision n°61-2024 – Bail de location – GAEC du Petit Mont
Voir en ligne Télécharger (318.126 Ko)

Décision n°60-2024 – Travaux d’empierrement de l’impasse des Grisons – EIFFAGE ROUTE
Voir en ligne Télécharger (294.462 Ko)

Décision n°59-2024 – Travaux d’aménagement définitifs de la rue Curtil Bourbonnet – EIFFAGE ROUTE
Voir en ligne Télécharger (296.896 Ko)

Décision n°58-2024 – Avenant n°1 au marché relatif aux travaux d’entretien de voirie – Programme 2024 – Ajustement de quantités – EUROVIA BFC
Voir en ligne Télécharger (342.611 Ko)

Décision n°57-2024 – Avenant n°1 au marché relatif aux travaux de déploiement d’un dispositif de vidéoprotection sur la commune – Modification des clauses de garanties financières du CCAP
Voir en ligne Télécharger (385.861 Ko)

Arrêté ADM-117-2024 Evènement Octobre Rose – Dimanche 13 octobre 2024 – Sécurisation marché « Octobre rose »
Voir en ligne Télécharger (356.222 Ko)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2024
Voir en ligne Télécharger (2764.71 Ko)

➜ 1 … 3 4 5 6 7 … 68 ➜

Ok

UTILISATION DES COOKIES

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies navigateur, permettant de vous offrir une meilleure expérience de navigation.