Votre mairie : Actes administratifs

Décision n°62-2024 – Convention administrative de location – GAEC MONTAGNYLAND
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Décision n°61-2024 – Bail de location – GAEC du Petit Mont
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Décision n°60-2024 – Travaux d’empierrement de l’impasse des Grisons – EIFFAGE ROUTE
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Décision n°59-2024 – Travaux d’aménagement définitifs de la rue Curtil Bourbonnet – EIFFAGE ROUTE
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Décision n°58-2024 – Avenant n°1 au marché relatif aux travaux d’entretien de voirie – Programme 2024 – Ajustement de quantités – EUROVIA BFC
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Décision n°57-2024 – Avenant n°1 au marché relatif aux travaux de déploiement d’un dispositif de vidéoprotection sur la commune – Modification des clauses de garanties financières du CCAP
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Arrêté ADM-117-2024 Evènement Octobre Rose – Dimanche 13 octobre 2024 – Sécurisation marché « Octobre rose »
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2024
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
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Arrêté ADM-116-2024 Travaux publics – Raccordement de bornes IRVE au réseau d’électricité – Réglementation temporaire de la circulation n°2 rue Léon Pernot
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