Votre mairie : Actes administratifs

Arrêté ADM-139-2024 Occupation du domaine public – Réglementation du stationnement – Place Romentino
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Arrêté ADM-138-2024 Travaux publics – Travaux de raccordement au réseau électricité – Réglementation temporaire de circulation – Route de Dole au niveau du n°20
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 07 novembre 2024
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
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Arrêté ADM-137-2024 Travaux publics – Réparation de fuite sur branchement d’eau potable – Réglementation temporaire de circulation et stationnement rue du Rosoy
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Arrêté ADM-136-2024 – Travaux publics – Travaux de raccordement au réseau d’électricité – Réglementation temporaire de circulation rue René Char
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Arrêté ADM-135-2024 Fermeture pêche – Interdiction temporaire de pêcher dans les lacs du Grand Paquier, des Orlans, et du Pré du roi
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Arrêté ADM-134-2024 Téléthon 2024 – Amicale des sapeurs pompiers – Sécurisation – occupation du domaine public – rue Abélard
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Décision n°DEC-72-2024 – Avenant n°1 au marché relatif à la mission de maitrise d’œuvre pour l’aménagement de la rue Fontaine Melon – Honoraires définitifs
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Décision n°DEC-71-2024 – Bail de location DOJO – 52 rue Léon Pernot – Comité Départemental de Judo Ju Jitsu –
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